Le cervelet a un rôle majeur sur la coordination des mouvements et le tonus musculaire. Il intervient notablement dans l’équilibre de la marche et la qualité des différents gestes. Il est fréquemment lésé dans les traumatismes crâniens sévères, soit directement (coup et contrecoup) soit indirectement lors de l’engagement cérébral (lésion des neurones des différentes voies […]
Les lésions de la moelle cervicale entraînent une tétraplégie qui peut être incomplète: le mécanisme en flexion puis extension est fréquent. La cause d’une tétraplégie peut être une fracture-luxation du rachis mais aussi une hernie discale. Il peut s’agir aussi mais plus rarement d’une cause vasculaire (voir Adamkiewicz et références).
Cette charte fait partie de la circulaire ministérielle n°95-22 du 6 mai 1995 relative aux droits des patients hospitalisés et stipule : 1. Le service public hospitalier est accessible à tous et en particulier aux personnes les plus démunies. Il est adapté aux personnes en situation de handicap. 2. Les établissements de santé garantissent la […]
C’est une cicatrice hypertrophique d’aspect inesthétique souvent rouge ou noirâtre, dure à la palpation, le plus souvent très inesthétique. Leur correction chirurgicale est marquée par de fréquentes récidives voire une accentuation possible. Elles sont retrouvées fréquemment chez des personnes de race noire et sont même provoquées en tailladant la peau du visage, des bras par […]
La description dont la localisation, l’aspect, la couleur, l’existence d’adhérences, la dimension & sont des éléments à considérer pour établir le préjudice esthétique (voir esthétique préjudice). Il faut prendre des photographies des cicatrices pour permettre au Tribunal d’apprécier plus parfaitement le préjudice esthétique.
Acte par lequel un huissier de justice ordonne à une personne nommée dans l’acte de se présenter devant une juridiction comme défendeur ou comme témoin devant une juridiction pénale.
Acte par lequel le Ministère Public ou la victime, en sa qualité de partie civile, demande à une personne de se présenter directement devant le Tribunal Correctionnel ou le Tribunal de Police pour répondre de l’infraction qui lui est reprochée, à savoir un délit ou une contravention. Dans le cadre de la réparation du préjudice […]
Il s’agit d’une juridiction autonome qui indemnise la victime d’un dommage résultant d’une atteinte à la personne qui a subi un préjudice consécutif à un fait volontaire ou non, qui représente le caractère d’une infraction. C’est une juridiction qui permet à des victimes d’infractions graves d’être indemnisées de leur dommage corporel par la solidarité nationale, […]
Personne qui doit répondre des conséquences pécuniaires en raison de sa faute, du comportement d’une personne dont il est responsable ou pour toute autre raison fixée par la loi ou la jurisprudence. A titre d’exemple : On peut citer : – le père et la mère de l’enfant mineur, puisqu’ils exercent l’autorité parentale sur ce […]
