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Expertises
- Processus général d’indemnisation
- Indemnisation de la victime directe
- Processus d’indemnisation des victimes indirectes en cas de décès
- Processus d’indemnisation victime indirecte en cas de survie
- Les préjudices indemnisables
- Accident de la circulation
- Accident du travail
- Maladie professionnelle
- Accidents médicaux
- Accident du sport
- Accident de la vie
- Agression et acte de terrorisme
- Droit du handicap : MDPH, AAH, PCH, AESH
Lexiques
- Abduction
- Accessibilité
- Accident de la circulation
- Accident de la vie courante
- Accident du trajet (travail)
- Accident du travail
- Accident sportif
- Acompte
- Acouphènes
- Action Civile, Action Pénale
- Action en justice
- Action publique
- Acuité auditive
- Acuité visuelle
- Addictions-conduites additives
- Adhérence
- Adiadococinésie
- Adipsie
- Administrateur ad hoc
- Affabulations
- Affect-affection
- Affection de Longue Durée
- Affection iatrogène
- Aggravation
- Agnosie
- Agoniste-antagoniste
- Agramatisme
- Aide juridictionnelle
- Aide ménagère
- Aides techniques
- Alcoolisation(s)
- Aléa thérapeutique
- Algoneurodystrophie ou algodystrophie (syndrome)
- Allocation Adulte Handicapé (AAH)
- Allocation d’Aide Personnalisé d’Autonomie
- Allocation d’Education de l’Enfant Handicapé (AEEH)
- Allocation d’Education Spécialisé (AES)
- Allocations Familiales
- Aménorrhée
- Amiable
- Amiante
- Amnésie
- Amputation
- Amyotrophie-atrophie
- Anal (réflexe)
- Analgésie
- Anévrysme post-traumatique
- Anisocorie
- Anopsie-hémianopsie-quadranopsie
- Anosmie, dysosmie, hyposmie, agueusie
- Anosognosie
- Anoxie cérébrale
- Apathie
- Aphasie
- Apoplexie
- Appareil urinaire et appareil génito-urinaire chez l’homme
- Appel
- Appelant
- Apragmatisme
- Apraxie
- Arrêt
- Article 700 du CPC
- ASIA
- Assignation
- Assistance par Tierce Personne
- Assistance sociale
- Association des Paralysés de FRANCE (APF)
- Association Nationale de Gestion du Fonds pour l’Insertion Professionnelle des Handicapés (AGEFIPH)
- Association Nationale des Avocats de Victimes de Dommages Corporels (ANADAVI)
- Association tutélaire
- Associations
- Assurance Chômage (Crédit immobilier)
- Assurance Maladie
- Assurance Protection Juridique
- Assurances automobiles
- Astasie-abasie
- Astéréognosie-stéréognosie
- Asynergie
- Ataxie
- Athétose-mouvements athétosiques
- Athymhormique-syndrome ou athymhormie
- Athymie
- Atrophie (cérébrale-ventricule)
- Atrophie optique
- Attaque
- Attention
- Audience
- Audition – audition-pathologique, audiométrie-bilan audiométrique, temporal-os
- Automatisme médullaire
- Autorité parentale
- Autosondage (s)
- Autotopoagnosie
- Avocat
- Avocat spécialisé en Réparation du Préjudice corporel
- Ayants droit
- Babinski (signe de )
- Badinter (loi)
- Balint (syndrome de )
- Barème d’indemnisation – référentiel indicatif
- Barème de capitalisation
- Barème médicaux ou guide-barèmes
- Base du crâne : fracture
- Bébé secoué
- Bilan neuropsychologique
- Blessé médullaires
- Bloc(s) neurologique(s)
- Boiterie
- Bordereau
- Botulique (toxine)
- Boulimie
- Bradycardie
- Brèche duremérienne – dure-mère
- Bronchospasme
- Brow-Séquard (syndrome de)
- Brûlé (grand brûlé)
- Bruxisme
- Bulbe
- Bulbocaverneux-clitoridoanal réflexe
- Calcul (acalculie-dyscalculie)
- Campimétrie-champ visuel
- CAP Emploi
- Capacité juridique
- Capsule interne
- Carotide externe (dissection)
- CARPA (Caisse des Règlements Pécuniaires des Avocats)
- Carte d’invalidité
- Carte de priorité pour personne handicapée
- Carte de stationnement pour personne handicapée
- Carte Européenne de Stationnement
- Catégorie de pension d’invalidité
- Causalité – lien de causalité
- Cautionnement
- Caverneux corps
- Cécité-cécité corticale
- Ceinture de sécurité
- Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
- Centre d’Aide par le Travail CAT
- Centre de réadaptation et/ou de rééducation fonctionnelle
- Centre de Rééducation professionnelle
- Centre Ressources
- Centre Technique National d’Etudes et de Recherches sur les Handicaps et les Inadaptations (CTNERHI)
- Centres médico-psychologiques (CMP)
- Céphalées
- Certificat médical initial
- Cervelet-Cérébelleux (syndrome) – tremblement cérébelleux
- Cervicale (moelle et fractures du rachis cervical
- Charte du patient hospitalisé
- Chéloïde-cicatrice chéloïdienne
- Cicatrices
- Citation
- Citation directe
- CIVI : Commission d’Indemnisation des Victimes d’Infraction
- Civilement responsable
- Classement sans suite
- Clonus (de la rotule)
- Codes
- Cognitif
- Collision
- Coma
- Commis d’office
- Commission Départementale d’éducation Spéciale (CDES)
- Commission des Droits et de l’Autonomie des Personnes Handicapées CDAPH
- Commission rogatoire
- Commissions de Conciliation et d’Indemnisation des Accidents Médicaux, des Affections latrogènes et des Infections Nosocomiales (CRCI)
- Compagnies d’assurance
- Conclusions
- Condamnation
- Conducteur
- Cône médullaire
- Confusion
- Connaissances didactiques-perte
- Conseil Constitutionnel
- Conseil d’Etat
- Conseil National Consultatif des Personnes Handicapées (CNCPH)
- Conseil National d’Aides aux Victimes (CNAV)
- Conseiller
- Consolidation
- Constitution de Partie Civile
- Contaminations par le VIH et le VHC
- Contracture
- Contradictoire (prinicpe du)
- Contravention
- Convergence-trouble de la convergence ou exophorie
- Coprs calleux
- Coup-contrecoup
- Cour d’Appel
- Cour d’Assises
- Cour de Cassation
- Cour Européenne des Droits de l’Homme – CEDH
- CPAM (Caisse Primaire d’Assurance Maladie)
- Crânien (traumatisme crânien)
- Crime
- Curatelle
- Cystométrie-cystosphinctérométrie – urodynamique
- Décérébration rigidité de décérébration) – décortication
- Déchoquage
- Défendeur
- Déficience
- Délai
- Délibéré
- Délire
- Délit
- Demandeur
- Démence-état démentiel
- Déni de justice
- Dents – appareillage dentaire
- Dépens
- Dépenses de santé actuelle et futures
- Dépression
- Dérivation du liquide céphalorachidien – Hydrocéphalie à basse pression
- Dérivation ventriculaire externe
- Désinhibition
- Désorientationtemporospatiale
- Devoir de Conseil et Devoir d’Information
- DFP (Déficit Fonctionnel Permanent)
- DFT (Déficit Fonctionnel Temporaire)
- Diabète insipide
- Dintilhac
- Diplégie
- Diplopie
- Dire
- Diurèse
- Doctrine
- Doléances
- Dominant (hémisphère dominant-latéralité)
- Dommage Corporel – Préjudice Corporel
- Dommage matériel
- Dommage moral
- Dommages et intérêts
- Dorsale (thoracique) moelle et colonne ou thoracique
- Dossier de plaidoiries
- Dossier Médical
- Dysesthésie
- Dysexécutif-syndrome
- Dyskinésies ou dyscinésies
- Dysphagie
- Dysphonie-Aphonie – dyspneumie
- Dyspnée
- Dyssynergies vésicosphinctérienne
- Dystonie
- Dysurie
- Echographie abdominale, cérébrale
- Echolalie
- Effets indésirables vaccin covid
- Electro Encéphalogramme ou EEG
- Electromyogramme ou EMG
- Emancipation
- Embarrure
- Embolie
- Encéphale
- Enfant battu ou syndrome de SILVERMAN
- Enfant évaluation
- Enfant secoué
- Engagement
- Enophtalmie
- Epargne maculaire
- Epilepsie (ou convulsions) post traumatique
- Equilibre
- Equin
- Ergothérapeute
- Ergothérapie
- Escarre
- Etablissement ou service d’aide par le travail (ESAT)
- Etablissements médico-éducatifs
- Etat antérieur
- Etat pauci relationnel (persistant)
- Etat végétatif – état végétatif chronique-état pauci relationnel
- Ethmoïde
- Euphorie
- Euthanasie
- Evaluation
- Eveil-techniques d’éveil
- Evolution
- Exécution forcée
- Exécution provisoire
- Expert judiciaire
- Expertise amiable
- Expertise judiciaire
- Expertise médicale
- Extrapyramidal-système-syndrome-hypertonie
- Fabulation
- Facial-nerf (paralysie faciale)
- Famille
- Fatigabilité
- Fausse route
- Faute
- Faute inexcusable de l’employeur
- Faute médicale
- Fauteuil roulant
- Fécalome
- Fédération Nationale des Victimes d’Accidents Collectifs (FENVAC)
- Fièvre d’origine centrale
- Flaccidité – flasque
- Flexion-réflexe en flexion
- Fonction cognitives
- Fonction rénale – Insuffisance rénale
- Fonction-paralysie de fonction de l’Sil
- Fonctionnel
- Fonctions réceptives et expressives
- Fonctions sensitives et sensorielles
- Fonctions supérieures-examen
- Fonctions verbales-non verbales
- Fonctions visuo-spatiales
- Fond d’Sil
- Fonds d’Indemnisation des Victimes de l’Amiante (FIVA)
- Fonds de Garantie des Assurances Obligatoires de Dommages – Fonds de Garantie
- Fonds de garantie des victimes d’infractions et terrorisme (FGTI)
- Forclusion
- Forfait hospitalier
- Fractures
- Frais funéraires et d’inhumation
- Frontal-syndrome frontal
- FTC (FRANCE Traumatisme crânien)
- Fugues (fausses)
- Gastrostomie
- Gertsmann-syndrome
- Glasgow (score de) (échelles)
- Gnosies
- Goût
- Grand Handicap
- Graphestésie
- Grasping
- Gravité (facteurs de gravité)
- Greffe
- Grosse
- Hallucinations sensorielles
- Hanche-luxation
- Handicap
- Hébergement
- Hématome intracrânien (hématome extradural – hématome sous dural aigue, chronique-hématome intracérébral)
- Hémiplégie, hémiparésie
- Hémisphère majeur ou dominant
- Hémisphère mineur-syndrome de l’hémisphère mineur
- Hémorragie méningée
- Hernie discale
- Heure de tierce personne (heure médicalisée, heure active, heure passive, heure occupationnelle, heure de surveillance)
- Hirsutisme
- Hoffman (signe d’)
- Honoraires d’avocat
- Huissier de Justice
- Hyper pathie – Hyperesthésie
- Hyper réflectivité autonome
- Hyper somnie
- Hypercinésie-hyperkinésie-hyperactivité
- Hypertension-hypotension-hypertension artérielle d’origine centrale
- Hyperthermie
- Hypophyse-hypothalam Hypophyse-hypothalamus
- Hystérie-manifestations hystériques
- Imagerie médicale (Scanner-IRM)
- IME – Institut Médico Educatifs
- Impédance métrie
- Implication
- Implicite
- Impuissance-anorgasmie
- Incapable majeur
- Incidence professionnelle
- Incompétence
- Incontinence salivaire
- Incontinence sphinctérienne
- Indemnisation
- Indemnité provisionnelle
- Indemnités journalières
- Indifférence affective
- Indifférence droite-gauche
- infarctus-ischémie
- Infections nosocomiales
- Infirmière, Aide-soignante
- Infirmités multiples
- Infraction
- Inhibition
- Insolvabilité
- Insomnie
- Instabilité de genou
- Instabilité, troubles du caractère-agressivité
- Institut National d’Aide aux Victimes et de Médiation (Inavem)
- Intimé
- Intubation
- Invalidité
- IRM
- Juge
- Juge Correctionnel
- Juge d’instruction
- Juge de proximité
- Juge des Référés
- Juge des Tutelles
- Juge pour Enfants
- Jugement
- Jugement définitif
- Jugement en dernier ressort
- Jugement par défaut
- Juridiction
- Juridiction administrative
- Juridiction judiciaire
- Jurisprudence
- Justice
- La Tutelle d’Etat et la Tutelle en Gérence
- Labilité émotionnelle
- Laminectomie
- Lésions du système nerveux central (axonales diffuses, cérébrales : diffuses-localisée-directe-indirecte-primaire-secondaire)
- Licenciement
- Liquide céphalorachidien
- Lithiase
- Litige
- Logement
- Loi
- Loi Badinter du 5 juillet 1985
- Loi du 11 février 2005 Pour l’Egalité des Droits et des Chances, la Participation et la Citoyenneté des Personnes Handicapées
- Loi du 4 mars 2002 sur les malades – Loi Kouchner
- Loi du 5 mars 2007 – portant Réforme de la Protection des Majeurs
- Magistrat
- Maison départementale des personnes handicapées (MDPH)
- Majeur protégé
- Mal voyants – Non voyants
- MAS – Maison d’Accueil Spécialisé
- Matériel pour personne handicapée
- Médecin conseil de Compagnie d’Assurances, de Mutuelles ou de fonds
- Médecin conseil de Victimes
- Médecin du travail
- Médecin traitant
- Mémoire du Traumatisé Crânien
- Mendelson – syndrome
- Mendelson-syndrome
- Méninges
- Méningite
- Métamorphopsies
- Méti-R
- MIF (Mesure d’Indépendance Fonctionnelle)
- Mineur – Mineure
- Ministère Public
- Mise en cause
- Mise en demeure
- Mission
- Moelle épinière
- Monoplégie
- Muscles ventilatoires ou respiratoires
- Mutisme akinétique
- Mutuelle
- Mydriase-Myosis
- Myélomalacie
- Myélopathie
- Myoclonies, Lance et Adams syndrome
- Néphrite-Pyélonéphrite-Néphropathie
- Nerfs
- Nerfs crânien
- Nerfs rachidiens
- Neurochirurgie(n)
- Neuroleptiques
- Neurologue
- Neurone
- Neuropsychiatre
- Neuropsychologique, bilan-séquelles
- Neuropsychologue
- Neutralistion d’un Sil
- Névrose- Névrose post traumatique
- Nomenclature Dintilhac
- Non-lieu
- Noyau rouge (atteinte)
- Nymphomanie post traumatique crânien
- Nystagmus
- Oculomotricité
- Oedème cérébral
- Oeil (pathologie
- Office National d’Indemnisation des Accidents Médicaux (ONIAM), latrogènes
- Officier Ministériel
- Offre d’indemnité
- Ophtalmoplégie
- Ordonnance
- Organique
- Orthèse
- Orthophoniste
- Orthoptie-orthoptiste
- Paralysie
- Paralysie flasque, spastique, flacospasmodique
- Paraphasie
- Paraplégie
- Parésie
- Paresthésie
- Pariétal-syndrome pariétal
- Parinaud-syndrome de Parinaud
- Parosmie
- Parquet
- Partie civile
- pathétique
- Pédoncules cérébraux
- Périmétre de marche
- Périnée
- Persévération
- Perspective
- Pharynx-larynx
- Phlébite-Thrombophlébite
- Pied équin
- Plainte
- Plexus
- Pneumaturie
- Pneumencéphalie, pneumatocèle
- Polycinétique
- Polytraumatisme
- Porencéphalie
- Potentiels évoqués
- Pouvoir souverain d’appréciation du Juge
- Préjudice Adaptation du logement
- Préjudice Aides techniques
- Préjudice Assistance par Tierce Personne
- Préjudice corporel de la victime
- Préjudice d’agrément
- Préjudice d’Etablissement
- Préjudice de l’oncle et de la tante
- Préjudice Déficit fonctionnel permanent
- Préjudice Déficit fonctionnel temporaire
- Préjudice des enfants
- Préjudice des Grands-parents
- Préjudice des parents
- Préjudice des petits-enfants
- Préjudice des proches de la victime
- Préjudice du (de la) concubin – concubine
- Préjudice du conjoint
- Préjudice du frère et de la soeur
- Préjudice esthétique – temporaire ou définitif
- Préjudice incidence professionnelle
- Préjudice matériel
- Préjudice moral (d’affection)
- Préjudice permanents exceptionnels
- Préjudice Pertes de gains professionnels actuels
- Préjudice Pertes de gains professionnels futurs
- Préjudice scolaire, universitaire ou de formation
- Préjudice sexuel
- Préjudice Souffrances endurées
- Préjudice Véhicule Adapté
- Préjudices extra patrimoniaux évolutifs (hors consolidation)
- Préjudices extra-patrimoniaux permanents (après consolidation)
- Préjudices extra-patrimoniaux temporaires (avant consolidation)
- Préjudices patrimoniaux
- Prescription
- Présomption d’innocence
- Pression intra-crânienne (PIC)
- Prestation de Compensation du Handicap (PCH)
- Priapisme
- Procédure Civile
- Procédure par défaut
- Procédure pénale
- Procès verbal
- Procureur de la République
- Procureur Général
- Projet de vie
- Prosopagnosie
- Protubérance
- Provision
- Psycho-motricien – psychomotricité
- Psychologue
- Psychose
- Psychothérapie
- Pupille
- Pyramidal- faisceau pyramidal-syndrome pyramidal
- Quadriplégie – quadriparésie
- Queue de cheval – syndrome de la queue de cheval
- Quittance
- Quotient intellectuel
- Radiculaire-syndrome
- Rapport d’expertise
- Réclamation
- Reconnaissance de la Qualité de Travailleur Handicapé (RQTH)
- Recours
- Référé
- Reflux
- Régle de Baltazard
- Releveur
- Releveur de l’anus
- Rente ou capital
- Réparation intégrale du préjudice (principe de la)
- Réplétion vésicale-Miction Résidu-Rétention-Rétentionniste
- Représentation obligatoire par un avocat ou non
- Réserves
- Responsabilité / Partage de responsabilité
- Responsabilité in solidum
- Responsabilité Médicale
- Responsabilité Pénale
- Rétraction musculotendineuse
- Romberg – signe de Romberg
- Rotulien-réflexe
- Sapiteur
- Sauvegarde de justice
- Scanner
- Secret professionnel
- Sédation
- Sensibilité-superficielle-profonde (proproceptivité)
- Séquelles
- Sevrage
- Simulation
- Sinistrose
- Sinus
- Soins à domicile
- Solidarité
- Solvabilité
- Sommeil-altération
- Sondages (vésico) intermittents
- Souffrances endurées
- Spasticité ou spasmodicité
- sphincter-sphinctérotomie
- Stimulation
- Stress
- Suivi médical et médico-social
- Surdité
- Syncinésies
- Syndrome
- Syndrome de loge
- Syndrome dysexécutif
- Syringomylie
- Système nerveux central
- Système nerveux végétatif ou dit autonome
- Table de mortalité
- Témoin
- Temporal-os-lobe
- Terrorisme (actes de terrorisme)
- Test
- Tétraplégie, tétraparésie
- Thalamus, Thalamique-syndrome
- Tierce personne
- Tiers payants
- Transaction
- Transfert
- Trapèze
- Traumatisme crânien
- Traumatisme psychologique
- Travail
- Tremblement
- Tribunal Administratif (TA)
- Tribunal Correctionnel (TC)
- Tribunal d’Instance (TI)
- Tribunal de Grande Instance (TGI)
- Tribunal de Police
- Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale (TASS)
- Tribunal du Contentieux et de l’Incapacité (TCI)
- Tribunal pour Enfants (TPE)
- Tronc cérébral
- Trubunal
- Tutelle
- UEROS
- Union Départementale des Associations Familiales (UDAF)
- Union Nationale des Associations de Familles de Traumatisés Crânien (UNAFTC) et AFTC (Association de Familles des Traumatisés Crâniens)
- Unité d’Evaluation de Réentraînement et d’Orientation Sociale (UEROS)
- Urgence
- Vasoconstriction – Vasodilatation
- Véhicule adapté
- Ventilation-ventilation artificielle-assistance ventilatoire
- Ventricule-système ventriculaire du cerveau
- Vertige
- Vessie-vessie neurologique-vésicosphictérien
- Vestibulaire (syndrome) – vestibule
- Victime
- Vision-vue–vision stéréoscopique
- Xiphoïde
- Yanous
- Yeux – Yeux écarquillés – Yeux de poupée
- Zygomatique