Elle se retrouve à la sortie du coma (correspondant à la période d’amnésie post-traumatique). Elle peut ensuite prédominer par rapport au temps ou au repérage spatial. Sa durée a une valeur pronostic. Sa persistance au-delà de plusieurs mois est très péjorative pour l’avenir concernant les capacités mnésiques et intellectuelles.
La loi et la jurisprudence font peser sur les professionnels un devoir de conseil et un devoir d’information. Ces deux notions sont différentes, mais le professionnel qui ne les respecte pas engage sa responsabilité. Le devoir de conseil est l’obligation pour un professionnel de conseiller son client ou son patient du mieux possible, eu égard […]
Ce poste de préjudice cherche à indemniser un préjudice extra-patrimonial découlant d’une incapacité constatée médicalement qui établit que le dommage subi a une incidence sur les fonctions du corps humain de la victime. Il s’agit ici de réparer les incidences du dommage qui touchent exclusivement à la sphère personnelle de la victime. Il convient d’indemniser, […]
Ce poste de préjudice vise à indemniser la victime de son invalidité temporaire, c’est-à-dire avant la consolidation de son état de santé. Ce déficit fonctionnel temporaire est total lors des périodes d’hospitalisation, il n’est que partiel en cas de retour à domicile, d’hôpital de jour ou de rééducation. Le déficit fonctionnel temporaire doit tenir compte […]
Il s’agit d’une atteinte endocrinienne par lésion de l’hypophyse et/ou de l’hypothalamus entraînant un déficit de l’hormone antidiurétique (ADH). On le retrouve fréquemment dans des traumatismes crâniens sévères surtout au début. Hormis dans les atteintes sévères, c’est une séquelle peu fréquente. Il se traduit par une augmentation de la prise des boissons et du nombre […]
Monsieur Jean-Pierre DINTILHAC, Président de la deuxième chambre civile de la Cour de Cassation, a remis au Garde des Sceaux le 28 octobre 2005 le rapport du groupe de travail chargé d’élaborer une nomenclature des préjudices corporels en vue d’améliorer les conditions d’indemnisation du préjudice corporel. Cette nomenclature est essentielle pour permettre de mieux présenter […]
Se dit d’une paralysie d’origine cérébrale donnant une double hémiplégie ou une paraplégie. Ce terme est utilisé surtout pour désigner la maladie de Little correspondant à une anoxie cérébrale néonatale. Pour le traumatisme crânien, on utilise plutôt le terme de quadriplégie et de tétraplégie pour les atteintes médullaires.
C’est une vision double qui fait suite à l’atteinte d’un ou plusieurs muscles d’un oeil, ce qui entraîne un décalage dans la réception de l’image. L’examen permet de retrouver la cause c’est-à-dire l’atteinte du nerf commandant le ou les muscles atteints. En cas d’atteinte d’une III ème paire crânienne la commande de la pupille peut […]
En expertise judiciaire, lorsque les parties veulent faire connaître leurs moyens, elles adressent à l’expert judiciaire un Dire qui est, en quelque sorte, un mémoire plus ou moins long par lequel elles exposent leur argumentation. Bien entendu, le Dire doit être également adressé à la partie adverse pour information, afin de respecter le principe du […]
